Les avis et rapports du Conseil d'éthique et de déontologie de l'ASIP Santé en ligne

Éthique | 18 janv. 2012

Par le Docteur Jacques LUCAS, président du Conseil d'éthique et de déontologie de l'ASIP Santé et Michel GAGNEUX, président du Conseil d'administration de l'ASIP Santé
 
Dès la création de l’ASIP Santé, il a été décidé de doter l’Agence d’un Conseil d'éthique et de déontologie, dont la vocation est de conseiller et d’éclairer la direction de l'agence dans la mise en œuvre de ses missions.
La dématérialisation des données de santé personnelles induite par le développement de systèmes d’information aux finalités variées fait en effet à l’Agence un devoir permanent de réflexion éthique et déontologique, sur la place et les droits effectifs des patients comme sur les droits et devoirs des professionnels de santé.

De ce point de vue, les enjeux de l’informatisation du système de santé sont tout à la fois sociétaux, psychosociologiques, juridiques, éthiques, déontologiques. C’est pourquoi le Conseil d’éthique et de déontologie de l’ASIP Santé est composé de personnalités hautement qualifiées et provenant d’horizons professionnels aussi divers que ceux de la médecine, du droit, de la pensée et de la communication (voir la composition du Conseil d’éthique et de déontogie de l’ASIP Santé).

Sous la présidence du représentant du Conseil national de l’ordre des médecins, le conseil d’éthique et de déontologie a mené ses travaux en toute indépendance durant l'année 2011, et a adressé à la direction de l’Agence plusieurs réflexions sur des sujets dont il a été saisi ou dont il s'est saisi lui-même. Son rapport d'activité sera rendu public après sa communication au Conseil d'administration.

Les avis et rapports du Conseil d'éthique et de déontologie n'ont évidemment pas vocation à rester confidentiels. Ils doivent au contraire contribuer à l’approfondissement de la réflexion collective sur des sujets souvent complexes. C’est pourquoi ils seront désormais publiés sous cette nouvelle rubrique sur le site de l’Agence, accompagnés, le cas échéant, des remarques en réponse que la direction de l’Agence jugerait opportunes.

Ce processus permettra d'afficher en toute transparence les préoccupations communes et croisées de l'ASIP Santé et de son Conseil d'éthique et de déontologie.